Auteur Sujet: Taxe annuelle (Lu 12709 fois)

Black Eagle GT/CS · « **Réponse #100 le:** juin 30, 2011, 19:42:37 pm »

normal l'écotaxe baisse de 10% par année !

gilles · « **Réponse #101 le:** juin 30, 2011, 22:12:26 pm »

Bon ben ça y est je l'ai reçue cette fameuse taxe !
Et 2 jours après un petit courrier m'annonçant que j'étais à 132 kmh sur l'autoroute ...

Quand on aime on ne compte pas !!

sebalibalo · « **Réponse #102 le:** juin 30, 2011, 23:41:01 pm »

ah les rap tout....
[

Black Eagle GT/CS · « **Réponse #103 le:** juillet 01, 2011, 08:22:07 am »

Citation de: gilles le juin 30, 2011, 22:12:26 pm

Bon ben ça y est je l'ai reçue cette fameuse taxe !
Et 2 jours après un petit courrier m'annonçant que j'étais à 132 kmh sur l'autoroute ...

Quand on aime on ne compte pas !!

COMME QUOI UN..........BONHEUR N'ARRIVE JAMAIS SEUL !!!!

Shiva · « **Réponse #104 le:** juillet 02, 2011, 05:45:56 am »

D'ailleurs, y a pas des organismes pour connaitre les émitions ?

Sinon, j'ai trouvé ça aux US et Canada, mais ils ne calculent pas comme nous.

CO2 EMISSIONS
    Mustang GT (2005/2010)
Manual Transmission (KG/year)   5520
Automatic Transmission (KG/year)   5568
(Source)

CO2 EMISSIONS
   Mustang Value Leader   Mustang Pony Package   Mustang GT (2011+)
Manual Transmission (KG/year)    4232   4232   4692
Automatic Transmission (KG/year)    4048   4048   4646
(Source)

D'ailleurs, pour voir, j'avais passé la mienne à l'anti pollution au CT, le gars n'en revenait pas, elle ne recrachait presque rien de mesurable.

Fmaxii · « **Réponse #105 le:** juillet 02, 2011, 10:36:10 am »

A l'anti pollution, au CT, ils ne mesurent que le CO, pas le CO2.
Et le CO, sur les voitures essence, ben... y'a quasiment pas..

Shiva · « **Réponse #106 le:** juillet 02, 2011, 11:36:19 am »

D'où ma question plus haut de savoir qui était capable de faire une mesure de CO2

sebalibalo · « **Réponse #107 le:** juillet 02, 2011, 15:43:38 pm »

Citation de: Shiva le juillet 02, 2011, 11:36:19 am

D'où ma question plus haut de savoir qui était capable de faire une mesure de CO2

Nicolas Hulot

gilles · « **Réponse #108 le:** juillet 02, 2011, 16:32:58 pm »

Dans la mesure ou nos Mustang ne font pas partie des "Réceptions communautaires" seule compte la puissance fiscale :
Véhicule immatriculé pour la première fois en 2009 et de plus de 16cv = taxe annuelle à partir de l'année suivant la première immatriculation.
La mesure du CO2 n'est donc pas obligatoire (0 sur la carte grise d'ailleurs)

Les valeurs indiquée sur les cartes grises proviennent des données de l'UTAC calculées lors de l'homologation des véhicules. Elle dérivent de la consommation moyenne (trajet mixte) puis c'est calculé à partir de la formule chimique du carburant.
Chaque Kg d’octane produira 3,08 Kg de CO2
Pour un carburant de densité moyenne de 0,845 Kg /litre, cela signifie qu’une voiture qui émet 140gr de CO2 au Km consomme 5,3 L/100 km. Il n’y a pas d’autre solution pour réduire l’émission de CO2 que de diminuer la consommation de carburant.

sebalibalo · « **Réponse #109 le:** juillet 02, 2011, 17:05:07 pm »

c'est ton boulot gilles ?

gilles · « **Réponse #110 le:** juillet 02, 2011, 18:09:35 pm »

Oui j'utilise google à titre professionnel

Malescot · « **Réponse #111 le:** janvier 15, 2013, 18:29:31 pm »

Bonsoir,

Je déterre ce vieux post, inutile d'en créer un nouveau pour le même sujet.

Je voulais savoir, maintenant qu'on a un peu de recul sur cette taxe annuelle, si des personnes qui ont importé une Mustang :
- dont la 1ère immatriculation aux US est antérieure à 2009...
- ...mais dont la 1ère immatriculation en France est postérieure au 01/01/2009...
ont réellement à payer cette taxe de 160€ tous les ans.

Je sais bien que les sites officiels genre http://vosdroits.service-public.fr/F19911.xhtml parlent de véhicules "immatriculés pour la première fois en France à partir du 1er janvier 2009". Mais la seule chose qui fait foi c'est la loi et son décret d'application. Or aucun des deux ne fait allusion à cette notion de première immatriculation en France.

De plus, sur un forum dédié aux cartes grises (si si, ça existe !!!), un "expert" répond à un cas similaire posé par un membre (c'est le cas d'une importation venant d'Allemagne), et il explique que c'est la date indiquée en case B de la carte grise qui fait foi :
http://forum-carte-grise.fr/topic/118-taxe-annuelle-160e/

Question : quand on importe des US et immatricule pour la première fois une Mustang en France, la date indiquée en case B est-elle celle de la première immatriculation américaine ou française ?

Merci à vous,

MALESCOT.

Fmaxii · « **Réponse #112 le:** janvier 15, 2013, 20:25:51 pm »

Quelques réponses par ici

http://www.mustangv8.com/fr/administratif/malus-ecolo/msg470648/#msg470648

Malescot · « **Réponse #113 le:** janvier 15, 2013, 20:46:12 pm »

Merci Fmaxii, j'ai en effet lu ce post mais n'y ai pas trouvé de réponse à ma question. La réponse de l'ANTS à Maxou, si elle avait été pertinente, aurait été intéressante.

Dans ton cas par exemple (Mustang de 2007 importée après 2009), est-ce qu'on t'a finalement réclamé la taxe annuelle de 160€ ? J'ai vu qu'il y a 2 ans tu ne l'avais pas reçue, mais depuis le temps ?

Bonne soirée !

MALESCOT.

Maxou · « **Réponse #114 le:** janvier 15, 2013, 20:54:43 pm »

La première immatriculation en case B est celle de la mise en circulation à l'étranger. Pour la plupart d'entre nous, comme cette date ne figure par sur le title, elle est fixée aleatoirement au 1er janvier de l'année. Par exemple, mon ex Mustang mise en circulation au cours de l'année 2006 a eu une CGF avec pour date de 1ère mise en circu le 01/01/06...

Fmaxii · « **Réponse #115 le:** janvier 15, 2013, 20:56:38 pm »

Citation de: Malescot le janvier 15, 2013, 20:46:12 pm

Merci Fmaxii, j'ai en effet lu ce post mais n'y ai pas trouvé de réponse à ma question. La réponse de l'ANTS à Maxou, si elle avait été pertinente, aurait été intéressante.

Dans ton cas par exemple (Mustang de 2007 importée après 2009), est-ce qu'on t'a finalement réclamé la taxe annuelle de 160€ ? J'ai vu qu'il y a 2 ans tu ne l'avais pas reçue, mais depuis le temps ?

Bonne soirée !

MALESCOT.

Nan , nan, c'était pas y'a 2 an (y'a même pas 2 ans que je l'ai)

http://www.mustangv8.com/fr/administratif/malus-ecolo/msg470794/#msg470794
Mon message date de ce mois.
Donc j’attends, mais je suis pas pressé...

Malescot · « **Réponse #116 le:** janvier 15, 2013, 22:09:07 pm »

@Fmaxii : pardon, ton message date de ce mois, j'ai mail lu

! En fait j'ai confondu avec ton post dans ce fil-ci, qui remonte à 2011.

@Maxou : merci de l'info case B = date 1ère mise en circulation à l'étranger.

Donc maintenant reste à savoir si quelqu'un sur le forum dont la date dans la case B est antérieure à 2009, et qui a importé sa Mustang depuis 2009, s'est vu réclamer cette taxe annuelle.
Vu que ni la loi ni son décret d'application n'évoque la notion de 1ère immatriculation EN FRANCE, ça peut valoir le coup de commencer par une réclamation "light" par mail à son centre des impôts. D'expérience la réponse est assez rapide. S'ils refusent ils font une réponse par courrier, en expliquant qu'on peut saisir le tribunal administratif moyennant une participation aux frais de justice (35€ de mémoire). Et là je pense que la taxe a une chance non nulle de sauter.

MALESCOT.

Maxou · « **Réponse #117 le:** janvier 16, 2013, 09:47:53 am »

Tu as tout à fait raison.
Si j'obtient un jour mon PV de RTI... et que la carte grise me coûte un bras, je compte avoir ce même raisonnement en me basant sur l'article 460 du BO des impôts.

Malescot · « **Réponse #118 le:** janvier 16, 2013, 12:20:03 pm »

Pour savoir si notre raisonnement est juste, ce serait bien d'avoir des témoignages de personnes qui sont dans ce cas (date case B de la CG antérieure à 2009, importation à partir de 2009) et savoir si on leur a réclamé cette taxe annuelle ou pas.

Je n'ai pas le temps d'écumer tout les fils du forum à la recherche de membres qui sont exactement dans ce profil. En quelques minutes j'en ai trouvé un (véhicule de 2008 immatriculé pour la première fois en France en 2011), je lui ai envoyé un MP pour savoir si on lui avait réclamé quelque chose. Je vous tiendrai au courant.

Bonne journée !

MALESCOT.

Maxou · « **Réponse #119 le:** janvier 16, 2013, 12:29:29 pm »

J'étais dans ce cas. GT de 2006 immatriculée en 2011. Aucune taxe annuelle (pour le moment !…même si elle a été vendue fin 2012 on peut toujours me la réclamer en 2013 puisque j'en étais proprio au 01/01/12)

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