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Auteur Sujet: MALUS ECOLO  (Lu 22958 fois)

silver

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Re : Re : MALUS ECOLO
« Réponse #380 le: janvier 28, 2013, 15:02:03 pm »
Tout ce qui est en .org est officiel !

donc c 'est quoi l'histoire , c'est au bon vouloir de notre préfecture??

Serge87

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Re : Re : MALUS ECOLO
« Réponse #381 le: janvier 28, 2013, 15:17:37 pm »

Maxou

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #382 le: janvier 28, 2013, 15:26:51 pm »
J'ai peut-être fait un raccourci trop rapide…
Normalement les .org concernent les sites d'organisations à but non lucratif…

J'ai donc édité mon dernier message.
Je vais essayer de voir avec eux comment ils calculent le prix des CG...
Il y a 3 choses intolérables dans la vie : le café froid, le champagne tiède et les femmes surexcitées. (Orson Welles)

Serge87

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Re : Re : MALUS ECOLO
« Réponse #383 le: janvier 28, 2013, 15:53:45 pm »
Normalement les .org concernent les sites d'organisations à but non lucratif…



Un exemple : http://toulon.org/
Non lucratif mais pret a vendre des billets de spectacles, d'avions, des nuits d'hotels ;)

Maxou

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #384 le: janvier 28, 2013, 16:07:25 pm »
Non lucratif ne veut pas dire non commercial...
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Thierry

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #385 le: janvier 28, 2013, 16:48:48 pm »
C'est le cas à l'origine mais maintenant n'importe qui peut prendre un nom de domaine en .org, y comprit pour des sites marchands.

Maxou

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #386 le: janvier 28, 2013, 16:51:56 pm »
Quel bor*** !
En tout cas, pour revenir à ce site, je ne sais pas où ils ont pris leurs infos pour calculer le prix des CG mais ce serait intéressant de savoir leur source !
Jusqu'à présent, ils ne se trompaient pas...
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Thierry

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #387 le: janvier 28, 2013, 17:04:47 pm »
Oui mais ils ne garantissent pas les résultats non plus d'après leurs conditions générales:
Citer
Le contenu du Site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Ce site est indépendant du gouvernement français ainsi que de tout organisme publique ou privé.   L'éditeur ne saurait être tenu pour responsable d'informations erronées, que ce soit sur le Site ou par correspondance mail.

http://www.carte-grise.org/conditions-generales.php

Maxou

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #388 le: janvier 28, 2013, 17:21:07 pm »
Oui j'ai lu ça après la question de Silver...
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silver

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #389 le: janvier 28, 2013, 17:37:41 pm »
bon donc on l'a bien dans le c.. :-\

Maxou

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #390 le: janvier 28, 2013, 17:40:58 pm »
Perso, je continue de débroussailler le sujet…J'ai envoyé un courriel aux impôts….Maintenant, vont-ils répondre  ???
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Enthanal

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #391 le: janvier 29, 2013, 09:44:21 am »
C'est pas exactement le meme cas de figure mais j'ai recu ma CG ;)

Donc Mustang GT 4,6L de 2010.
- 1ere immat en 02/03/2009 (aux US)
- 1ere immat en France en 2011 (avec ecotaxe de 1820€)

Je l'ai fait immatriculer le 23/01 => 0€ d'ecotaxe et 300€ de taxe co2:environ 1400€ pour la CG.

streetgreg

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Re : Re : MALUS ECOLO
« Réponse #392 le: janvier 29, 2013, 13:05:34 pm »
C'est pas exactement le meme cas de figure mais j'ai recu ma CG ;)

Donc Mustang GT 4,6L de 2010.
- 1ere immat en 02/03/2009 (aux US)
- 1ere immat en France en 2011 (avec ecotaxe de 1820€)

Je l'ai fait immatriculer le 23/01 => 0€ d'ecotaxe et 300€ de taxe co2:environ 1400€ pour la CG.

Sa semble normale vue que sa n'etait pas la premier immat ene France

jclc

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #393 le: janvier 29, 2013, 18:24:40 pm »
pfffffffffffffffffff 

à la pref on m'avait dit CG + 2600 euros - 10% par an..................pour une 2009......

et jusqu'en 2008, 300 euros taxe co2..............

je suis deg de voir qu'une 2010 même tarif qu'une 2005.......... si j'avais su ça avant ...........

silver

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #394 le: janvier 29, 2013, 19:38:24 pm »
c'est parce qu'elle était deja immatriculée en france ;)

Maxou

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #395 le: janvier 29, 2013, 19:45:34 pm »
+1
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Enthanal

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #396 le: janvier 30, 2013, 08:42:03 am »
Yep elle etait deja immat en France.

C'etait pour couper court a la rumeur des nouveaux tarifs 2013.

Cyril57

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #397 le: janvier 30, 2013, 16:59:32 pm »
Je comprends pas. Tu coupes court à rien du tout puisque tu n'étais pas soumis aux nouveau tarifs bonus/malus  ??? ??? ???
Cyril

Enthanal

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #398 le: janvier 31, 2013, 08:55:10 am »
4 ou 5 pages en arriere, quand les tarifs 2013 sont sortis de nulle part autour du 30 decembre, il y a eu un flou sur l'application des malus eco.

Maxou (je crois) avait demandé que le 1er qui immatricule une stang en 2013 fasse un retour, donc voila.
Pour les occas deja immat en France, rien ne change.

Pour les nouvelles immat, le montant du malus a été augmenté (et pas qu'un peu) mais le mode de calcul reste le meme.

Maxou

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Re : MALUS ECOLO
« Réponse #399 le: janvier 31, 2013, 10:19:44 am »
Il reste le même pour les véhicules non soumis à l'écotaxe…ceux immatriculés avant le 01/01/08.
Rien ne change pour les véhicules déjà en CGF.

Merci en tout cas pour le retour Enthanal  :v:

Il ne reste plus qu'à savoir si oui ou non, c'est 6000 euros moins 10% par année entamée (ce que semble montrer le prix de la CG payée par Heracles) ou si c'est le montant que l'on aurait du payer à la date de 1ére immatriculation du véhicule si il avait été immatriculé en France à cette date là…(Art. 460 du BOFIP)

Toujours pas de nouvelles des impôts sur ma demande d'explications...
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