Auteur Sujet: Homologation lorsque l'on a déjà la carte grise française (Lu 829 fois)

SaianSupa · « **le:** novembre 14, 2012, 16:44:41 pm »

Bonjour,

Je vous explique tout.
J'ai acheté ma jolie Ford Mustang à un diplomate travaillant à l'ambassade des Etats-Unis en France.
Elle était en plaque CD et pour la vente ce gentil monsieur a fait mettre des plaques françaises et fait faire une carte grise française.

Question :
Est-ce que je dois repasser par le circuit d'homologation classique ou bien je tente un aller/retour à la préfecture du 78 pour un changement de carte grise.

Merci pour vos conseils.

Titi57 · « **Réponse #1 le:** novembre 14, 2012, 17:54:16 pm »

Si elle est déjà en CGF, pourquoi veux tu refaire l'homologation. Tu vas juste en prefecture faire un changement de CGF tout bêtement

Si c'est juste pour la vente qu'il l'a mise en plaques françaises, il est bien ton gars, mais le tarif doit être en conséquence. Maintenant, en étant diplomate, peux être as t'il bénéficié d'aide des autorités pour simplifier l'obtention de la CGF

Maxou · « **Réponse #2 le:** novembre 14, 2012, 17:56:19 pm »

Comment ça se fait que tu n'es pas déjà à la préf'

Yellowmustang · « **Réponse #3 le:** novembre 14, 2012, 19:31:56 pm »

fonce

SaianSupa · « **Réponse #4 le:** novembre 14, 2012, 19:48:51 pm »

C'est ce que je voulais tenter.
Par contre en ligne Z3 il y a écrit : Pas de réimmatriculation possible sans reception.

Je n'ai pas non plus le contrôle technique car à priori en tant que véhicule diplomatique le CT n'est pas obligatoire pour une vente.
Bon je vais faire des incantations magiques et tenter la préfecture

geoffrey · « **Réponse #5 le:** novembre 14, 2012, 19:51:11 pm »

vu ce qu'il y a écrit sur la ligne Z3, à mon avis c'est mort sans RTI !

Maxou · « **Réponse #6 le:** novembre 14, 2012, 19:52:09 pm »

Ça sent déjà plus mauvais.
Pour le prix d'un CT, ça ne coûte rien d'essayer. Pour peu que tu aies un naze à la préf., avec ton CT, ça peut passer...juste à espérer dans ce cas là que la mention disparaisse sur la nouvelle CG.

Titi57 · « **Réponse #7 le:** novembre 14, 2012, 20:25:44 pm »

Si tu nous distilles les informations au compte goutte, forcément, on peux moins bien t'aider. Effectivement, avec cette mention, cela revient à ce que j'ai dis dans mon premier post, en fait, en tant que diplomate, il a eu des passes droit pour avoir une CGF tant que la voiture reste à son nom. Malheureusement, elle semble redevenir une voiture non homologuée en cas de revente.

Au moment de l'achat, tu n'as pas regardé la CG? Car cela aurait demandé reflexion avant l'achat

Maintenant, cela dépends aussi du tarif auquel tu as touché le véhicule.

Yellowmustang · « **Réponse #8 le:** novembre 14, 2012, 21:43:46 pm »

je ne connaissais pas cette ligne Z3

Maxou · « **Réponse #9 le:** novembre 14, 2012, 21:45:35 pm »

Hors-Sujet:

C'est quand on achète chez BMW...

Yellowmustang · « **Réponse #10 le:** novembre 14, 2012, 21:49:25 pm »

ligne Z4 alors

karim63 · « **Réponse #11 le:** novembre 15, 2012, 20:26:25 pm »

en fait en tant que diplomate il a une immat francaise pour etre en accord avec le code de lla route mais sil la vend la rti devient obligatoire et attention car pour la rti il faut les papier du pays d ou vient la voiture et ca risque de se complique a la dreal si tu n as que la CG francaise diplomatique ( risque de refus de dossier ) d ou inimatriculable

Yellowmustang · « **Réponse #12 le:** novembre 15, 2012, 20:31:51 pm »

ouais , encore un passe droit, avec un diplomate elle est conforme, avec toi elle ne l'est plus !!!
république bananière !!!

perceval · « **Réponse #13 le:** novembre 17, 2012, 00:06:41 am »

Citation de: Yellowmustang le novembre 15, 2012, 20:31:51 pm

ouais , encore un passe droit, avec un diplomate elle est conforme, avec toi elle ne l'est plus !!!
république bananière !!!

la messe est dite!!!!

Dearborn67 · « **Réponse #14 le:** novembre 17, 2012, 00:17:48 am »

Citation de: perceval le novembre 17, 2012, 00:06:41 am

Citation de: Yellowmustang le novembre 15, 2012, 20:31:51 pm
ouais , encore un passe droit, avec un diplomate elle est conforme, avec toi elle ne l'est plus !!!
république bananière !!!

la messe est dite!!!!

AMEN

Titi57 · « **Réponse #15 le:** novembre 17, 2012, 00:38:40 am »

Citation de: karim63 le novembre 15, 2012, 20:26:25 pm

en fait en tant que diplomate il a une immat francaise pour etre en accord avec le code de lla route mais sil la vend la rti devient obligatoire et attention car pour la rti il faut les papier du pays d ou vient la voiture et ca risque de se complique a la dreal si tu n as que la CG francaise diplomatique ( risque de refus de dossier ) d ou inimatriculable

Je suis allé voir la Dreal auj pour une question sur un autre type d'immatriculation de véhicule (Tigra de 2005 jamais immatriculée ce qui pose encore plus de soucis que nos mustangs à homologuer) et j'en ai profité pour poser la question. Normalement, dans ce cas, la CG française suffit pour monter le dossier mais la CG du pays de provenance n'est pas obligatoire puisque elle a déjà été présentée en préfecture pour l'obtention de la CGF au diplomate.

Yellowmustang · « **Réponse #16 le:** novembre 19, 2012, 23:47:39 pm »

Tout est facile quand tu appartiens au monde des puissants !! Bande de ...

Fmaxii · « **Réponse #17 le:** juin 02, 2013, 23:41:55 pm »

Citation de: SaianSupa le novembre 14, 2012, 19:48:51 pm

C'est ce que je voulais tenter.
Par contre en ligne Z3 il y a écrit : Pas de réimmatriculation possible sans reception.

Je n'ai pas non plus le contrôle technique car à priori en tant que véhicule diplomatique le CT n'est pas obligatoire pour une vente.
Bon je vais faire des incantations magiques et tenter la préfecture

Et alors ces incantations ?

BOONS · « **Réponse #18 le:** juin 03, 2013, 16:59:31 pm »

L'Ambassade des USA en France bénéficie d'un régime spécial (qui varie selon les Ambassades étrangères en France).
Pour des raisons de discrétion (anti-terrorisme) les véhicules perso des diplomates US sont immatriculés en plaques françaises mais exonérés de TVA et de droits de douane.
Cette exonération de TVA et de droit sde douane est commune à toutes les ambassades (convention de Vienne).
Mef, en plus de l'homologation FR, on te réclamerait les (19.6 + 10 %) que je serai pas étonné....
J'espère de tout coeur avoir tort car mes infos datent un peu, mais avant c'était comme çà....
M.... et Bonne chance

Maxou · « **Réponse #19 le:** juin 03, 2013, 17:57:55 pm »

Lorsque je suis revenu de Belgique (je dépendais de l'Ambassade), j'ai été exonéré de ces taxes parce que je revenais en France et que je l'ai faite immatriculer avec un 846A des douanes qui précisait que j'étais exonéré des taxes. Du coup, quand je l'ai vendue, il n'y a pas eu quoique ce soit à payer.
Dans le cas présent, il est plus que possible que la TVA soit à payer ! C'est un peu comme un bien importé qui serait resté en zone sous-douane.

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