Sur un plan strictement légal, à partir du moment où ils ont accusé reception du dossier, leur responsabilité civile est engagée. Une plainte peut alors être déposée soit au tribunal d'instance soit au tribunal de grande instance en fonction du montant du préjudice.

Sur le plan pratique, peut-être que l'un d'entre nous saura te dire s'il est possible d'obtenir un duplicata du title ou non. Le reste des papiers sera plus facile à récupérer (certificat de vente, dédouanement...)

Pas cool dis donc. Merci de nous tenir au courant Tonton car ca peut arriver à n'importe qui d'entre nous.

Bon alors en fait j'avais rien beater il avait envoyé que des photocop sauf pour le quitus qui lui était demandé en original. C'est BEAUCOUP moins grave 
Bon la situation est bloqué quand même car l'administration refuse de lui faire un double du quitus. "nous n'en délivrons pas" et la ffve refuse de faire le dossier sans le quitus.. a suivre

la FFVE a recu le dossier avec l'original.
si il leur envoi la photocopie et qu'elle n'en veut pas c'est de la mauvaise foi de la part de la FFVE. 

Pourquoi a t il envoyé l original il est bien stipulé n envoyer que des photocopies les originaux sont a garder pour la Ffve

bah si il faut envoyé que des photos, il devrait être opé la ffve.. Mais alors du coup c'est à la pref que ça devrait poser problème  a suivre