+-Fraude homologation

Attention!
Victimes homologation frauduleuse, veuillez cliquer ici.


Enregistrez vous pour désactiver ce bloc

+- Annonces

Concours photo août
Gagnant concours photo août

Produits Forum Mustang
Boutique Forum Mustang

Auteur Sujet: Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???  (Lu 1893 fois)

Benjamin Landier

  • De retour des USA j'entreprend la Francisation de ma Stang GT500...
  • Mustangueur validé
  • **
  • Messages: 9
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Jarnac charente
  • Mustang: 2010 Shelby GT500
Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« le: 24 juin 2010, 20:54:21 pm »
Le véhicule que vous importez, de quelque provenance qu'il soit, est considéré comme votre véhicule personnel. Pour être asujetti à ce régime, le véhicule doit être en votre possession de plus de 12 mois, vous devez pouvoir justifier d'une résidence hors UE pendant le même laps de temps. Vous avez au vu de la législation le droit absolu d'immatriculer votre véhicule, à condition que celui-ci passe un Contrôle Technique. La DRIRE ne vous demandera pas de réception, ses vérifications se limiteront au numéro de série, il faudra néanmoins apposer une plaquette d'identification si inexistante et graver le chassis s'il ne l'est pas.

boss-302

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 22272
  • Sexe: Homme
Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #1 le: 24 juin 2010, 21:22:19 pm »
pour la premiere partie oui sans reserve, pour la seconde je prefere que des FR te repondent  8)

LoGiX

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 790
  • Sexe: Homme
    • Dj LoGiX Official website
  • Lieu: Lyon
  • Mustang: Shelby GT 500 Stage 2
Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #2 le: 24 juin 2010, 22:52:27 pm »
faut pas réver !!
exactement mon cas lorsque j'ai rappatrié ma cadillac CTS (version europe !!)
mais il m'a fallu aller a la drire + utac + drire + controle technique !!
12 mois de procédure !!

boss-302

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 22272
  • Sexe: Homme
Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #3 le: 24 juin 2010, 22:56:09 pm »
1 an  :o :o :o

Thierry

  • Administrateur
  • *****
  • Messages: 39710
  • Sexe: Homme
    • Ford Mustangs à vendre
  • Lieu: NB Canada
  • Mustang: A possédé une 302 hardtop de 1969
Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #4 le: 24 juin 2010, 23:17:38 pm »
Oui meme si tu vis aux USA et que tu veuilles ramener ta voiture en rentrant en France, il faudra toujours la mettre aux normes européennes et la faire homologuer. La seul chose que tu éviteras sera de payer la TVA et les frais de douane.

boss-302

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 22272
  • Sexe: Homme
Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #5 le: 24 juin 2010, 23:21:26 pm »
ce qui fait une economie substantiele  ;)

Kelden

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 510
  • Sexe: Homme
  • Je roule Américain, et j'aime ça !
  • Lieu: Suisse
  • Mustang: Bullitt 2008
Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #6 le: 25 juin 2010, 09:58:26 am »
"La mettre aux normes EU"…  LOL

Quand tu vois certaines épaves qui roulent encore en Europe, faudrait arrêter de faire chier quand tu veux immatriculer une Mustang neuve !
L’alcool est un ennemi, mais fuir l'ennemi c'est lâche !

zeebra

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 256
  • Sexe: Homme
  • Lieu: PARIS XVII
  • Mustang: 2005 V6 4.0 decapotable
Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #7 le: 25 juin 2010, 12:21:33 pm »


tu évites simplement les taxes TVA et droit de douane
sinon c est pareil Drire Utac.....CG  smk2

team autoespace

  • Forum Mustang Team
  • *****
  • Messages: 4313
  • Sexe: Homme
  • le plaisir a l etat pur
    • auto espace
  • Lieu: lunel
  • Mustang: MUSTANG SHELBY GT 500
Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #8 le: 25 juin 2010, 18:53:12 pm »
+1 ................. smk
sct x3/sf3 ...   jlt carbon fiber .... suspension ford racing ....

perceval

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 367
  • Sexe: Homme
  • Oui elle est rapide. Non tu peux pas l'essayer.
  • Lieu: essonne
  • Mustang: en projet
Re : Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #9 le: 27 juin 2010, 08:42:33 am »
"La mettre aux normes EU"…  LOL

Quand tu vois certaines épaves qui roulent encore en Europe, faudrait arrêter de faire chier quand tu veux immatriculer une Mustang neuve !

calculez le cout d'une homologation sur une mustang de la tva jusqu'à la carte grise et multipliez par le nombre de ces voitures circulant en france et vous comprendrez l'interet que nous porte l'administration!!!

l'argent est le nerf de la guerre  ::)

 
c est parceque la vitesse de la lumiere est superieur a celle du son

que certains ont l air brillant avant d avoir l air con !

joulsstang

  • Mustangueur confirmé
  • ***
  • Messages: 208
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Issy les Moulineaux (92)
Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #10 le: 11 juillet 2010, 11:51:07 am »
Y a encore pas si longtemps, avoir habité un an à l'étranger permettait d'éviter douane TVA et surtout UTAC. Maintenant c'est fini, on évite toujours la douane et TVA, mais faut quand même passer par l'UTAC!

 

Sujets similaires

  Titre / Démarré par Réponses Dernier message
1 Réponses
2264 Vues
Dernier message 04 juin 2009, 17:29:09 pm
par Sylvain
0 Réponses
1851 Vues
Dernier message 08 mai 2010, 07:44:02 am
par Batman
8 Réponses
1983 Vues
Dernier message 09 septembre 2011, 14:32:09 pm
par Bruno
10 Réponses
1358 Vues
Dernier message 20 novembre 2011, 18:04:44 pm
par franckys14
367 Réponses
17856 Vues
Dernier message 07 mars 2014, 23:29:13 pm
par SnakeOn
40 Réponses
1042 Vues
Dernier message 11 août 2012, 21:56:01 pm
par maelle2210
34 Réponses
1196 Vues
Dernier message 16 novembre 2012, 20:59:05 pm
par muratex
18 Réponses
1721 Vues
Dernier message 23 novembre 2012, 00:15:50 am
par team autoespace
34 Réponses
1669 Vues
Dernier message 19 janvier 2013, 19:15:26 pm
par DUNE
19 Réponses
439 Vues
Dernier message 27 novembre 2013, 23:05:43 pm
par dobermann

Concours photo

Concours photo.

Gagnant 2013

Concours photo 2013

Partenaires




Fred Mustang garage Ardennes




HI-FI Audio Ford Mustang







Entretien, préparation, restauration Ford Mustang

Sur Facebook


Site Meter

Powered by EzPortal
Sitemap 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 

Back to top