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Auteur Sujet: Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???  (Lu 1869 fois)

Benjamin Landier

  • De retour des USA j'entreprend la Francisation de ma Stang GT500...
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Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« le: juin 24, 2010, 20:54:21 pm »
Le véhicule que vous importez, de quelque provenance qu'il soit, est considéré comme votre véhicule personnel. Pour être asujetti à ce régime, le véhicule doit être en votre possession de plus de 12 mois, vous devez pouvoir justifier d'une résidence hors UE pendant le même laps de temps. Vous avez au vu de la législation le droit absolu d'immatriculer votre véhicule, à condition que celui-ci passe un Contrôle Technique. La DRIRE ne vous demandera pas de réception, ses vérifications se limiteront au numéro de série, il faudra néanmoins apposer une plaquette d'identification si inexistante et graver le chassis s'il ne l'est pas.

boss-302

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Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #1 le: juin 24, 2010, 21:22:19 pm »
pour la premiere partie oui sans reserve, pour la seconde je prefere que des FR te repondent  8)

LoGiX

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Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #2 le: juin 24, 2010, 22:52:27 pm »
faut pas réver !!
exactement mon cas lorsque j'ai rappatrié ma cadillac CTS (version europe !!)
mais il m'a fallu aller a la drire + utac + drire + controle technique !!
12 mois de procédure !!

boss-302

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Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #3 le: juin 24, 2010, 22:56:09 pm »
1 an  :o :o :o

Thierry

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Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #4 le: juin 24, 2010, 23:17:38 pm »
Oui meme si tu vis aux USA et que tu veuilles ramener ta voiture en rentrant en France, il faudra toujours la mettre aux normes européennes et la faire homologuer. La seul chose que tu éviteras sera de payer la TVA et les frais de douane.

boss-302

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Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #5 le: juin 24, 2010, 23:21:26 pm »
ce qui fait une economie substantiele  ;)

Kelden

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Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #6 le: juin 25, 2010, 09:58:26 am »
"La mettre aux normes EU"…  LOL

Quand tu vois certaines épaves qui roulent encore en Europe, faudrait arrêter de faire chier quand tu veux immatriculer une Mustang neuve !
L’alcool est un ennemi, mais fuir l'ennemi c'est lâche !

zeebra

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Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #7 le: juin 25, 2010, 12:21:33 pm »


tu évites simplement les taxes TVA et droit de douane
sinon c est pareil Drire Utac.....CG  smk2

team autoespace

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Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #8 le: juin 25, 2010, 18:53:12 pm »
+1 ................. smk
sct x3/sf3 ...   jlt carbon fiber .... suspension ford racing ....

perceval

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Re : Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #9 le: juin 27, 2010, 08:42:33 am »
"La mettre aux normes EU"…  LOL

Quand tu vois certaines épaves qui roulent encore en Europe, faudrait arrêter de faire chier quand tu veux immatriculer une Mustang neuve !

calculez le cout d'une homologation sur une mustang de la tva jusqu'à la carte grise et multipliez par le nombre de ces voitures circulant en france et vous comprendrez l'interet que nous porte l'administration!!!

l'argent est le nerf de la guerre  ::)

 
c est parceque la vitesse de la lumiere est superieur a celle du son

que certains ont l air brillant avant d avoir l air con !

joulsstang

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Re : Eviter la RTI... est ce que ce qui suis est valable???
« Réponse #10 le: juillet 11, 2010, 11:51:07 am »
Y a encore pas si longtemps, avoir habité un an à l'étranger permettait d'éviter douane TVA et surtout UTAC. Maintenant c'est fini, on évite toujours la douane et TVA, mais faut quand même passer par l'UTAC!

 

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