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Auteur Sujet: EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !  (Lu 1599 fois)

cavalino64

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EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« le: mars 26, 2013, 18:14:51 pm »
un ami a déniché en suisse une mustang fastback 66 en epave  avec une carte grise suisse au nom du vendeur les plaques et numeros de caisse correspondent bien sur a la carte grise  ma question est celle ci!

quelles sont les taxes a payer en france  ????  douane + tva   comment vont ils se baser ! sur quelle valeur ???? il n y a que la caisse et les trains roulants! aura t'il des problemes pour l immatriculer en cg collection   apres restoration !!!!! ce  qui peut prendre du temps


merci !!! sroll



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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #1 le: mars 26, 2013, 19:37:43 pm »
Ben si les suisses n'en veulent plus alors  :-X
droits de douane et TVA habituels d'un véhicule en provenance de l'étranger hors union européenne
carte grise collection dossier FFVE

pour une épave que les taxes soit de 15% ou 30% ça ne va pas changer grand chose
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Thierry

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #2 le: mars 27, 2013, 01:15:21 am »
Pour la valeur, si elle n'est pas hors norme, ça leur suffira mais si tu as des justificatifs de paiement ou de transaction, ça serait un plus.
Pour l'immatriculer après restauration, il n'y aura pas de soucis avec la FFVE et un contrôle technique OK. Par contre, vous il ne pourra jamais la revendre avant de l'avoir immatriculée à son nom alors il faut qu'il soit sûr de son coup pour finir la restauration.

Olive 74

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #3 le: mars 27, 2013, 07:21:19 am »
Oui il te faut le papier de vente avec le montant de la transaction, tu poses la caisse sur une remorque et tu passes à la douane Suisse et aprés Française, tu payeras par rapport à la valeur d'achat ...

cavalino64

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #4 le: mars 27, 2013, 10:25:53 am »
ok   donc les taxes suisses seront sur le prix payé de l épave ! pas sur la valeur apres restoration !(j ai entendu tellement de trucs sur la suisse)je me renseigne avant!   merci a tous!

SwissCoco

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #5 le: mars 27, 2013, 10:36:39 am »
Ben normalement y a pas de taxe en Suisse si tu l'exportes !

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Olive 74

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #6 le: mars 27, 2013, 11:39:40 am »
oui, sinon les taxes sont sur la valeur du véhicule au moment de passer la douane  ;)
Et tu as entendu quoi comme trucs sur la Suisse  LOL

Thierry

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #7 le: mars 27, 2013, 13:07:00 pm »
Ben normalement y a pas de taxe en Suisse si tu l'exportes !
En suisse non, c'est en France qu'il faut payer les taxes.

cavalino64

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #8 le: mars 27, 2013, 19:34:40 pm »
ok merci thierry!et swisscoco ! sur les trucs  entendus!!!   une connaissance a participé a une bourse d echange en suisse  avec un camion plein de matos!ils l'on laissé rentrer sans rien dire   mais quand quelques jours plus tard il a repassé la frontiere dans l autre sens   les douaniers suisse ont fait un inventaire de toute sa cargaison   et aussi de sa recette sur la bourse!  apres quoi ils lui ont demandé de payer une taxe  si il refusait  ben ! tout restait sur place...............sympa non???   non seulement il n avait presque rien vendu  et en plus il se faisait racketté............  c est aussi arrivé a d'autres vendeurs français avec des miniatures! donc je me demandais   si avec une caisse sur roulettes il n y avait pas une taxe  a payer en suisse!  vu ce qui est arrivé a mon pote! sbhy

Thierry

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #9 le: mars 27, 2013, 23:19:13 pm »
Il y a mieux que les trucs entendus, c'est les trucs lus sur les sites douanier suisses. ;D

Citer
En quittant la Suisse, vous ne devez en principe observer aucune prescription douanière particulière pour vos marchandises privées. Aucune redevance n'est due à la sortie. Veuillez toutefois vous renseigner au préalable sur les éventuelles interdictions d'exportation, prescriptions d'octroi de permis et limitations auprès des services compétents...

http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/03139/03222/index.html?lang=fr

Citer
A l'exportation, ni droits de douane ni impôts (impôt sur les véhicules automobiles, TVA) ne sont en principe perçus. Les éventuels émoluments dus pour des prestations spéciales sont à acquitter directement lors du dédouanement.

Voir fichier pdf sous le lien "Notice "Exportation de véhicules routiers à moteur et de remorques"
http://www.ezv.admin.ch/dokumentation/01854/03395/index.html?lang=fr

Olive 74

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Re : Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #10 le: mars 28, 2013, 16:49:12 pm »
ok merci thierry!et swisscoco ! sur les trucs  entendus!!!   une connaissance a participé a une bourse d echange en suisse  avec un camion plein de matos!ils l'on laissé rentrer sans rien dire   mais quand quelques jours plus tard il a repassé la frontiere dans l autre sens   les douaniers suisse ont fait un inventaire de toute sa cargaison   et aussi de sa recette sur la bourse!  apres quoi ils lui ont demandé de payer une taxe  si il refusait  ben ! tout restait sur place...............sympa non???   non seulement il n avait presque rien vendu  et en plus il se faisait racketté............  c est aussi arrivé a d'autres vendeurs français avec des miniatures! donc je me demandais   si avec une caisse sur roulettes il n y avait pas une taxe  a payer en suisse!  vu ce qui est arrivé a mon pote! sbhy
Ah bin ca ils auraient du passer à la douanne à la rentrée sur Suisse ... tu sais c'est un peu comme les billets tant que ca rentere ils disent rien mais des que ca sort attention les doigts  ;)

cavalino64

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #11 le: mars 29, 2013, 10:23:44 am »
oui thierry   mais cela reste  FLOU   en fait cela dépends du bon vouloir ou non du douanier !!!!! c est bien le flou  qui est source d emmerdes! pour mon pote ils lui ont fait vider entierement le camion

sympa non  ap:lo pour finalement le laisser repartir 3 heures apres!raiment plus cons  ça doit pas exister! ils voulaient surement s'amuser un peu au détriment d un français! la ils se sont montrés  tres intelligents!

bilan ! rares sont les vendeurs de pieces ou de miniatures qui maintenant vont en suisse  l histoire a fait le tour!deja que souvent ils ne gagnent pas grand chose! si en plus il faut se faire ponctionner non1 non1


pour l epave  je transmet  merci a tous!

cavalino64

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #12 le: mars 29, 2013, 10:29:29 am »
Ah bin ca ils auraient du passer à la douanne à la rentrée sur Suisse ... tu sais c'est un peu comme les billets tant que ca rentere ils disent rien mais des que ca sort attention les doigts


oui bien sur olive ! seulement c etait la 1er fois  que mon pote allait en suisse! il ne savait pas,par contre il n y est jamais retourné! il va en belgique,allemagne ,hollande,luxembourg  sans aucun souçis

la il a été plus que surpris......; mais surtout en colere! il essaye juste de gagner sa croute  et na pas de compte a numéros  chez eux   comme certains politicards   on emmerde toujours les plus petits! perso j ai trouvé ça lamentable  sroll

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #13 le: mars 29, 2013, 17:15:18 pm »
bon passons! on verra bien ! si cela se fait ?????

thierry   tu connais????

http://www.autoaubaine.com/John-Scotti-Classic-Car-r823.html

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Re : Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #14 le: mars 29, 2013, 20:01:26 pm »
Ah bin ca ils auraient du passer à la douanne à la rentrée sur Suisse ... tu sais c'est un peu comme les billets tant que ca rentere ils disent rien mais des que ca sort attention les doigts


oui bien sur olive ! seulement c etait la 1er fois  que mon pote allait en suisse! il ne savait pas,par contre il n y est jamais retourné! il va en belgique,allemagne ,hollande,luxembourg  sans aucun souçis

la il a été plus que surpris......; mais surtout en colere! il essaye juste de gagner sa croute  et na pas de compte a numéros  chez eux   comme certains politicards   on emmerde toujours les plus petits! perso j ai trouvé ça lamentable  sroll
Oui c'est bien dommage et je suis bien d'accord avec toi, le point important c'est que la Suisse ne fait partie de l'Europe ..... Et donc frontière bien protégée ....
Par contre les douanier français auraient du leurs dire au lieu de faire leurs sieste ....

Unska

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #15 le: mars 29, 2013, 20:06:03 pm »
Bonsoir,

J'habite à quelques kilomètres de la douane de Genève, si tu veux je peux aller me renseigner auprès des services fiscaux français et suisses directement sur place au cours de la semaine prochaine, histoire d'être sûr.

Thierry

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #16 le: mars 30, 2013, 00:38:43 am »
bon passons! on verra bien ! si cela se fait ?????

thierry   tu connais????

http://www.autoaubaine.com/John-Scotti-Classic-Car-r823.html

Ah ben tiens, c'est justement eux qui ont acheté les deux Hemi Cuda et la Challenger Hemi pour 1 million de dollars dont je t'avais parlé dans un autre sujet.
Chez eux c'est du très haut de gamme niveau qualité mais les prix sont aussi en rapport.

cavalino64

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #17 le: mars 30, 2013, 10:43:15 am »
merci unska
c est tres gentil de ta part  mais j ai de mauvaises nouvelles  le propiaitaire ne veut pas vendre a un français! la voiture a été vendue a un allemand  malgres le versement d un acompte......... quelle déception ! pas de tour en suisse!

il a surement vendu beaucoup plus cher!!!! vraiment je pensais les suisses   gens de parole  pctnt pctnt

Thierry

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Re : EPAVE MUSTANG SUISSE ET DROITS DE DOUANE !
« Réponse #18 le: mars 30, 2013, 13:36:48 pm »
En même temps, si tous les suisses étaient parfaits et pareils, ils seraient un peu ennuyeux et donc imparfaits, non? ;D

 

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