Auteur Sujet: Douane, Tva , 846a .... je suis perdu !! (Lu 9072 fois)

Seb60 · « **Réponse #20 le:** juin 09, 2011, 20:59:51 pm »

Citation de: Bruno le juin 09, 2011, 13:56:40 pm

Salut Seb60, tu n'as pas de chance en effet.
Pour ton doc en néerlandais, fais faire une traduction (que ton vendeur belge doit pouvoir réaliser) et fais le certifier conforme par le consulat des Pays Bas par exemple.
Ensuite, je suis supris que l'on ne t'ai pas demandé le contrôle technique (c'est là dessus qu'ils pinaillent en général)
Bon courage, tu vas y arriver

Salut,
en fait je voulais le quitus pour faire le dossier FFVE qui ensuite me permettrait d'aller passer le CT puis d'avoir ma CGC ! je suis donc coincé, d'autant plus que a priori, nous n'avons plus le droit de rouler avec l'immat américaine !

Bonne soirée

Fmaxii · « **Réponse #21 le:** juin 09, 2011, 21:05:13 pm »

Quelle galère !!!

Et question bête (peut-être, mais question quand même..): pas possible de tenter ta chance dans un autre centre des impôts??

Seb60 · « **Réponse #22 le:** juin 09, 2011, 21:29:43 pm »

Salut,

non malheureusement, j'ai tenter mais c'est impossible !
en fait il faut aller au centre des impôts dont dépend ton domicile sinon ils ne te reçoivent pas !

je vais m'occuper de ça la semaine prochaine, je suis en conger, je vais prendre le temps d'insister aux impôts !!

bonne soirée

Thierry · « **Réponse #23 le:** juin 09, 2011, 23:05:47 pm »

Tu peux pas faire appel a un supérieur qui connait son boulot?

Bruno · « **Réponse #24 le:** juin 10, 2011, 16:01:23 pm »

Je reviens sur les plaques US - De mémoire je crois que tu peux rouler 4 mois avec - cherche les posts sur le sujet, on en a déjà parlé

jeje55 · « **Réponse #25 le:** juin 10, 2011, 16:17:17 pm »

je crois que c 4 mois aussi, mais de toute facon va falloir regler ce probleme
Tu peux peut etre appeller un autre centre des impots, leur demander ce qu'il faut comme doc, et si t dans tes droits ben tu leurs met dans le tronche a ceuux de chez toi !!

Moi j'avais fait la meme demarche que toi aux centre de bar le duc dans le meuse et pas de soucis ( juste un peu long car ils ne connaissaient pas bien la procedure ) mais suis reparti avec mon quitus

colo59 · « **Réponse #26 le:** juin 10, 2011, 20:31:46 pm »

chez Seb60 ,
Ne te sent pas seul ,j'ai achete mon vehicule il y a 2 mois au meme importateur .
Je me suis pointé aux impots , idem , le préposé n'a rien voulu savoir et n'a pas voulu me donner le quitus fiscal .

J'ai donc procede autrement , j'y suis retourné un autre jour et je suis tombé sur une autre personne qui ne m'a rien demandé et qui m'a fait le papier sans probleme .
Apres , j'ai envoye le dossier a la FFVE , 7 semaines pour avoir le papier ....
Je tente la prefecture la semaine prochaine , j'espere que ira mieux.
Si tu veus des infos ,contactes moi par MP
Fred

Seb60 · « **Réponse #27 le:** juin 10, 2011, 20:51:49 pm »

Citation de: Bruno le juin 10, 2011, 16:01:23 pm

Je reviens sur les plaques US - De mémoire je crois que tu peux rouler 4 mois avec - cherche les posts sur le sujet, on en a déjà parlé

Je vais chercher pour être sûr, ça me permettrait de la sortir au moins une fois de temps en temps !

Citation de: jeje55 le juin 10, 2011, 16:17:17 pm

je crois que c 4 mois aussi, mais de toute facon va falloir regler ce probleme
Tu peux peut etre appeller un autre centre des impots, leur demander ce qu'il faut comme doc, et si t dans tes droits ben tu leurs met dans le tronche a ceuux de chez toi !!
Moi j'avais fait la meme demarche que toi aux centre de bar le duc dans le meuse et pas de soucis ( juste un peu long car ils ne connaissaient pas bien la procedure ) mais suis reparti avec mon quitus

Ouais, j'ai eu la même idée, je vais tenter d'appeler un plus petit centre pour avoir des infos ! Avec un peu de chance je tomberais sur quelqu'un de consciencieux qui cherchera un minimum d'info !

Citation de: colo59 le juin 10, 2011, 20:31:46 pm

chez Seb60 ,
Ne te sent pas seul ,j'ai achete mon vehicule il y a 2 mois au meme importateur .
Je me suis pointé aux impots , idem , le préposé n'a rien voulu savoir et n'a pas voulu me donner le quitus fiscal .
J'ai donc procede autrement , j'y suis retourné un autre jour et je suis tombé sur une autre personne qui ne m'a rien demandé et qui m'a fait le papier sans probleme .
Apres , j'ai envoye le dossier a la FFVE , 7 semaines pour avoir le papier ....
Je tente la prefecture la semaine prochaine , j'espere que ira mieux.
Si tu veus des infos ,contactes moi par MP
Fred

Je suis surpris car lorsque je l'ai appeler plusieurs fois il m'a dit que j'étais le premier qui avait des soucis de ce genre.
Peut être ne l'avait tu pas prévenu ! Je vais tenter d'y retourner en début de semaine prochaine, ce sera la dernière tentative, après je lui demanderais de ce débrouiller et de me trouvé une solution !

Bonne soirée

colo59 · « **Réponse #28 le:** juin 11, 2011, 08:34:58 am »

Je crois que c'est un probleme d'ignorance ou de competence du prepose des impots .
J'avais pensé a changer de centre pour avoir le papier mais ce n'est pas possible , tu dois aller au centre ou depend ton lieu d'habitation.
Il me semble aussi que l'on peut rouler 4 mois en plaque americaine , pour l'instant , je roule et je ne pose pas trop de question.
Les gendarmes tournent beaucoup a cote de chez moi ( 2 casernes en 1 kms ) je ne me suis jamais fait embeter.

Kantero · « **Réponse #29 le:** juin 11, 2011, 09:33:52 am »

... aaaah les motivés de l'administration fiscale c'est un régal de tous les jours. Tu as essayé d'informer la direction du centre, par mail par exemple, des difficultés sur lesquelles tu butes ? A l'époque, pour d'autres soucis liés à mon déménagement hors UE, j'avais du en venir là et informer précisément de la date et l'heure de ma prochaine visite pour pouvoir être reçu par un responsable directement avant de transférer le courrier à de plus hautes instances ... ça avait marché.

Seb60 · « **Réponse #30 le:** juin 16, 2011, 08:54:00 am »

Salut a tous,

Je vous apporte des news !

Hier, je suis retourné au centre des impôts pour y rencontrer le directeur et .......... je n'ai toujours pas mon quitus fiscal !
Il me demande de fournir une facture détaillé sur laquelle apparait clairement la tva car la facture actuelle ne fait pas apparaitre ces détails.

Il me demande aussi un document des douanes, rédigé en Français, tamponné par les douanes car selon eux, le document des douanes que je leur aient fourni et qui est en Néerlandais, n'a aucune valeur car il n'y a aucun tampon des douanes et n'est pas écrit en Français (logique puisqu'elle a été dédouaner a Roterdam) !

Et enfin, ils me disent qu'il n'est pas possible d'obtenir le quitus avec une carte grise Americaine, mais devant mon insistance sur ce point, ils vont épluché les textes pour vérifier si c'est possible ou non !

J'ai recontacté le vendeur qui va me rééditer une facture faisant apparaitre clairement la TVA et, comme il doit se rendre au douane Belge pour d'autre formalités, il va demander au douane Belge de rédiger une attestation, en Français, précisant que le véhicule a bien été dédouaner, avec les dates et le lieu de dédouanement et il leur demandera de tamponner cette attestation.

Voila pour les news, je vais encore perdre une semaine minimum, ça commence a être pénible !

Bonne journée !

jeje55 · « **Réponse #31 le:** juin 16, 2011, 13:09:08 pm »

c vraiment bizarre ton histoire
Quand jai ramené la mienne de belgique javais juste le doc qui stipule que les frais de douanes ont été acquittés, aucun montant de tva ou autre n'etait indiqué sur le papier. ( pas fou l'importateur, va pas devoilé ce que lui a couté l'importation )
Ensuite l'histoire de la carte us c pipot car moi pas de soucis avec la carte grise us !

Seb60 · « **Réponse #32 le:** juin 16, 2011, 21:11:36 pm »

Citation de: jeje55 le juin 16, 2011, 13:09:08 pm

c vraiment bizarre ton histoire
Quand jai ramené la mienne de belgique javais juste le doc qui stipule que les frais de douanes ont été acquittés, aucun montant de tva ou autre n'etait indiqué sur le papier. ( pas fou l'importateur, va pas devoilé ce que lui a couté l'importation )
Ensuite l'histoire de la carte us c pipot car moi pas de soucis avec la carte grise us !

Pour l'histoire de la carte grise US, le directeur du centre des impôts va vérifier si c'est obligatoire car il avait le doute aussi ! Par contre, après vérif auprès d'un amis comptable, la facture n'est pas conforme, et telle qu'elle est rédigé actuellement, on pourrait croire que j'ai acheté le véhicule en hors taxe !
Il est clair que jusqu'ici il a tout fais pour que je ne connaisse pas le prix d'achat aux US ainsi que la marge qu'il a fait sur le véhicule, mais bon je lui ai dit que je m'en tapais royalement et que me fichais pas mal de ce qu'il a pu faire comme marge dessus, je l'ai acheté au prix que je trouvais juste, et que même si il me donnait des documents sur lesquels sont indiqué ces montants, je n'en ferait pas mauvais usage ou que je ne les divulguerais pas !

Voili, voilou, maintenant faut encore que je patiente !

Seb60 · « **Réponse #33 le:** juin 16, 2011, 21:16:10 pm »

Et pour le fait de rouler avec les plaques et papiers US, et bein les gendarmes du coin ne savent pas trop et ne se mouillent pas a me répondre clairement et encore moins a m'encourager !
Ils m'ont répondu que le plus sûr c'était de ne pas rouler avec tant que je n'ai pas les papiers français !

jeje55 · « **Réponse #34 le:** juin 16, 2011, 21:24:49 pm »

donc il y a bien quelque chose qui cloche ( ton doc de vente ) , c peut etre pour ca qu'ils font autant ch...r le monde
En tout cas jespere que ton histoire va s'arranger au plus vite

Thierry · « **Réponse #35 le:** juin 17, 2011, 02:18:24 am »

Citer

Il est clair que jusqu'ici il a tout fais pour que je ne connaisse pas le prix d'achat aux US ainsi que la marge qu'il a fait sur le véhicule, mais bon je lui ai dit que je m'en tapais royalement et que me fichais pas mal de ce qu'il a pu faire comme marge dessus...

Ca dépend, s'il l'a achetée une bouchée de pain, il y aura peut etre de quoi t'inquieter et tu risques de changer d'avis.

Bruno · « **Réponse #36 le:** juin 17, 2011, 15:50:04 pm »

Peu importe combien il l' achétée; l'essentiel est qu'il te donne la facture correspondant au montant que tu as acquitté et qu'il soit clair qu'il est le propriétaire vendeur

Seb60 · « **Réponse #37 le:** juin 17, 2011, 18:15:20 pm »

Salut,

Le responsable du centre des impôts m'a appeler ce matin, il m'a donné pour réponse ferme et définitive : il n'y aura pas de quitus fiscal tant que je présenterais une carte grise US, même si les documents de dédouanement sont valide et en français et que je présente une facture conforme avec la TVA !
Je leur ai dit que je ne comprenais pas et que la procédure existait puisque tout les véhicules importé, qu'ils soit neuf ou occaz ou collection, le sont avec des papiers US.
Il ont appelé les douanes qui sont du même avis que eux, j'ai contacté a mon tour la personne des douanes et ils se sont aligné sur la position du centre des impôts.

D'après, les impôts et la douane, le vendeur aurait du immatriculer le véhicule en Belgique à son nom, et ensuite lors de la vente me faire un papier de vente et une facture avec laquelle serait jointe la CG belge, et dans ce cas j'aurais mon quitus sans soucis !

Bref je suis dans l'impasse car il m'ont clairement dit de ne pas revenir tant que je n'aurais pas de nouveau documents (dont une CG belge) !

Je crois que je vais devenir fou !

Bon, je traine pas car je suis au taf, je vais bosser, ça va me changer les idées !

Bonne soirée !!

jeje55 · « **Réponse #38 le:** juin 17, 2011, 20:14:36 pm »

j'hallucine la !!!
Comment ils font les autres ?
Le truc c que pour avoir la carte grise francaise il faut avoir le quitus ... et pour avoir le quitus il faut la CG ..... c le serpent qui se mord la queue...

Je t'assure que la mienne etait en CG US, en provenance de belgique et pas de soucis, javais fourni le dedouannement belge, les docs de cession de vente, et voila .

Thierry · « **Réponse #39 le:** juin 17, 2011, 22:04:44 pm »

Bein oui, il y en a plus d'un qui ont acheté des Mustang chez Autos Collection en Belgique ou ailleurs en Europe avec papiers US.

Est ce que ce responsable peut te donner des documents prouvant ses dires? Il n'a peut etre pas trouvé la solution et ne veut pas se casser la tete.

A mon avis, tu devrais contacter la FFVE, eux sauront surement mieux te conseiller que l'administration.

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